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Vous avez acheté un parfum présenté comme étant d'une grande marque, neuf, et à prix dérisoire ? Un ami vous a donné un cd gravé de votre chanteur préféré, mais vous possédez déjà l'original ? Vous avez réussi à dégoter, pour un prix ridicule, la peluche que tous les enfants voulaient pour Noël, et qui est bien évidemment épuisée ?
Content d'avoir trouvé ces " bonnes affaires ", vous désirez les échanger, les acheter ou les vendre !
Attention il s'agit potentiellement d'objets de contrefaçon !
1. Que recouvre la notion de " contrefaçon " ?
La contrefaçon est le fait de reproduire, d'imiter, de vendre et/ou d'utiliser, en partie ou en totalité, un bien protégé par un droit de propriété intellectuelle (à savoir le droit d'auteur, les marques, les brevets, les dessins et modèles), sans l'autorisation du titulaire de ce droit.
En parlant de contrefaçon, on peut vouloir désigner différentes situations, qui présentent toutes la particularité de violer les droits de propriété intellectuelle d'un tiers, et par conséquent d'être interdites.
C'est ainsi qu'il peut notamment s'agir de :
- Copier un bien protégé
- un cd-rom gravé (qu'il s'agisse d'un cd, d'un jeu, d'un logiciel) ;
- un article ressemblant en tous points à l'article original de marque (parfums, sacs à main, montres, cartes mémoires,…), mais qui n'est ni fabriqué, ni commercialisé avec l'autorisation de la marque concernée.
- Proposer un objet ressemblant plus ou moins fortement aux modèles commercialisés par une marque donnée.
- un flacon de parfum, un accessoire de mode à l'apparence très proche de celle d'un modèle de marque, mondialement connu.
- Présenter abusivement un objet comme étant d'une marque donnée.
- une casquette, un pull portant le logo d'une marque sans l'accord de cette dernière.
- Reprendre le style d'une marque, s'en inspirer.
- une casquette présentée comme étant d'une grande marque de haute-couture, reprenant son célèbre motif, tandis que cette dernière ne fabrique pas de tels accessoires.
- Bien entendu, ces différents types de contrefaçon peuvent se combiner.
- une paire de chaussures reprenant la forme d'une célèbre marque de chaussures, et un motif appartenant à un célèbre couturier.
| Attention : non seulement la contrefaçon prive les titulaires de droits de la juste rémunération de leur création, mais elle peut également avoir des incidences sur votre sécurité en ne vous apportant pas les mêmes garanties de qualité que les produits authentiques.
Dans notre exemple d'introduction, le revendeur à la sauvette de ce parfum peut-il vous garantir que ce parfum ne va pas avoir d'effet toxique sur votre peau ? La fausse carte mémoire ne risque-t-elle pas d'endommager votre console de jeu ? La peluche faussement marquée ne risque-t-elle pas de voir certains de ses éléments se détacher et étouffer votre enfant ?
C'est pour toutes ces raisons que la contrefaçon est interdite en France et qu'elle constitue un délit pénalement répréhensible. Cette interdiction concerne aussi bien la personne proposant à la vente ou à l'échange un objet de contrefaçon que celle l'achetant ou l'échangeant.
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2. Trokers.net et la contrefaçon
Trokers.net, c'est :
- Un engagement contre la contrefaçon. Depuis son lancement en 1999 Trokers.net lutte contre la présence de contrefaçons sur son site.
- Une équipe travaille à la lutte anti-contrefaçon. En plus d'un indispensable travail d'information, cette dernière est chargée de surveiller les annonces diffusées sur le site, afin de détecter et supprimer celles qui s'avèrent être frauduleuses, et prendre les mesures qui s'imposent pour éviter que leurs auteurs ne récidivent.
- C'est pourquoi, vous aussi, engagez-vous à lutter contre la contrefaçon !
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